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Marques déposées par la société Trane U.S. Inc
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(Marque figurative)
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
Trane U.S. Inc., Société organisée sous les lois de l'Etat du Delaware

Numéro de dépôt :
1271030
Date de dépôt :
02/05/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/05/2024
Marque figurative de Trane U.S. Inc

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 2 mai 1984 par la société Trane U.S. Inc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société Trane U.S. Inc domicilié(e) One Centennial Ave., 08855 PISCATAWAY, Etat du New Jersey - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX, Mme LEVALET Catherine domicilié(e) 2 place d'Estienne d'Orves - 75441 - PARIS Cedex 9 - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1271030.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque est expirée depuis le 2 mai 2024.

Trane U.S. Inc a également déposé les autres marques suivantes : AQUASTREAM , 3-D , UNITRANE , CLIM'FINANCEMENT , TRANE , TRANE CLIMATE CHANGER , TRACE , VARITRANE , " Votre confort toutes saisons " , " Le confort toutes saisons "


Trane U.S. Inc., Société organisée sous les lois de l'Etat du Delaware - One Centennial Ave., 08855 PISCATAWAY, Etat du New Jersey - États-Unis


CABINET LAVOIX, Mme LEVALET Catherine - 2 place d'Estienne d'Orves - 75441 - PARIS Cedex 9 - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-42

Renouvellement sans limitation n°2031942 - Publication au BOPI 1994-20

Inscription - Transmission de propriété n°15604 - Publication au BOPI

Inscription le 25 juillet 1994 - GAGE CONSTITUE n°174804 - Publication au BOPI 1994-07-25

Inscription - Gage constitué n°33063 - Publication au BOPI

Inscription le 22 juillet 1994 - GAGE RADIE n°174776 - Publication au BOPI 1994-07-22

Renouvellement sans limitation le 23 avril 2004 n°2263395 - Publication au BOPI 2004-04-23

Inscription le 2 juin 2009 - Changement de dénomination n°498708 - Publication le 3 juil. 2009 au BOPI 2009-06-02

Renouvellement sans limitation le 30 avril 2014 n°2557033 - Publication le 4 juil. 2014 au BOPI 2014-04-30

Appareils et installations de conditionnement d'air, de réfrigération, de chauffage, de refroidissement, de chauffage ou de refroidissement par ventilation d'eau ou d'air, et de filtrage, de purification, d'humidification, de mélange, de diffusion ou de distribution d'air, condenseurs de fluide à réfrigérant, compresseurs, évaporateurs ou absorbeurs;ventilateurs;pompes à chaleur;échangeurs thermiques (non parties de machines);unités de récupération de chaleur;brûleurs (gaz, huile);incinérateurs; parties et dispositifs de commande de ceux-ci, tous ces produits étant compris dans cette classe.